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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUD CARS
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TAXI BUS 13
Marque expirée - Marque en non vigueur

TAXI BUS 13
SUD CARS Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98764786
Date de dépôt :
15/12/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2018

Présentation de la marque TAXI BUS 13

Déposée le 15 décembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUD CARS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TAXI BUS 13 »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUD CARS domicilié(e) 169 Avenue Georges Clémenceau,92000 NANTERRE (dossier no 2393193) - 92000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 558 687 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS de CANDÉ Avocats à la Cour domicilié(e) 29 rue Marbeuf,75008 PARIS (dossier no 2393193) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TAXI BUS 13 est expirée depuis le 15 décembre 2018.

SUD CARS a également déposé les autres marques suivantes : 75 TAXIBUS 75 , 92 TAXIBUS 92 , 13 TAXIBUS 13 , TRANS-FINANCES , 03 TAXIBUS 03 , 78 TAXIBUS 78 , 84 TAXIBUS 84


SUD CARS Société par actions simplifiée - 169 Avenue Georges Clémenceau,92000 NANTERRE (dossier no 2393193) - 92000 - France - SIREN 775558687


MARCHAIS de CANDÉ Avocats à la Cour - 29 rue Marbeuf,75008 PARIS (dossier no 2393193) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2008 n°2393193 - Publication au BOPI 2008-12-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-22

Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04

Inscription le 12 novembre 2018 - Changement d'adresse n°738141 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-11-12

Véhicules de transport de voyageurs sur terre.